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Titrer:Code du sport 2013, commenté avec cédérom - 8e éd.
Pages:1868
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TÉLÉCHARGER PDF/EPUB Livres | Pages: 1868 | Release: 2013-05-22 | Author: Nathalie Bourzat, Collectif

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L'édition 2013 du Code du sport présente la codification officielle complète de la matière, issue de l'ordonnance du 23 mai 2006 et des décrets du 24 juillet 2007 pour les parties législative et réglementaire, et achevée avec l'arrêté du 28 février 2008 relatif à la par Arrêtés . L'ensemble du code est enrichi d'annotations de jurisprudence et de vastes commentaires explicatifs. Les textes non codifiés qui forment un complément nécessaire à la compréhension de la matière sont classés dans un Appendice thématique : associations, enseignement, manifestations sportives, responsabilité, sports nature, etc. Dans ces rubriques figurent les textes importants issus du Mouvement sportif : Charte olympique, Code de l'arbitrage international et Règlement d chambre arbitrale du sport du CNOSF, Code mondial antidopage, Propositions de conciliation du CNOSF et sentences du Tribunal arbitral du sport, Convention collective nationale du sport. Un cédérom attaché à la fin de l'ouvrage offre le texte intégral de 1 000 arrêts et permet de lancer des recherches documentaires sur la totalité du code, textes complémentaires, annotations de jurisprudence et commentaires compris.

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